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Sur le site d’Autisme France

Rapport Autisme France - ONU droits de l'enfant

Rapport alternatif de l’association Autisme France au Comité des Droits de l’Enfant, dans le cadre de l’examen du sixième rapport périodique de la France par le Comité des Droits de l’Enfant

Courrier de soutien à l'ARS Nouvelle Aquitaine sur le nouveau cahier des charges des CMPP

Nous en avons assez des attaques diffamatoires contre cette ARS qui demande simplement aux gestionnaires des CMPP d'actualiser leurs connaissances scientifiques, d'articuler ces connaissances avec le soutien à la scolarisation.  

Lire le courrier

Notre revue trimestrielle

Pour s’abonner, les informations utiles sont en ligne sur notre site internet

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Toutes les newsletters d’Autisme France

Enquête CMP/CMPP/CAMSP

Autisme France souhaite recueillir des témoignages récents concernant les utilisateurs des CMP, CMPP et CAMSP, en relation avec l'autisme et les troubles du neurodéveloppement. 

Si vous avez fréquenté l'un de ces établissements depuis moins de deux ans, pour vous même ou pour l'un de vos proches, pouvez-vous répondre à notre enquête?

Répondre à l'enquête

Le temps de réponse est estimé à 5 minutes et votre témoignage nous sera utile pour faire remonter les difficultés rencontrées.

Congrès Autisme France

Les interventions de la journée :

• Repérage et diagnostic du Trouble du spectre de l’Autisme (TSA) chez l’adulte - Docteur Hélène Vulser
• Quels aménagements pédagogiques pour la réussite aux évaluations scolaires de jeunes avec autisme? Partage d’une expérience pionnière – Eulalie Guermonprez et Michel Guinot
• Y a-t-il un âge pour apprendre à lire ? - Albane Plateau
• S.M.I.L.E. un SESSAD d’intervention précoce avec l’ESDM - Bernadette Rogé
• Santé accès aux soins - Docteur Patricia Bailleux (Handiconsult Limousin) - Ingrid Vasselin et Carole Amsallem (SIMUTED)
• Groupe d’Entraide Mutuelle autisme Jardin Divers - Marie Pailhes et Christian Sottou
• Témoignage : personne TSA - Aymeric Laurent
• Conclusion - Josef Schovanec  

Covid-19

Le 0 800 360 360 : un numéro d’appui dans le cadre de la crise pour les personnes handicapées et les proches aidants

Le 0 800 360 360 est un numéro vert qui vous permet d’entrer directement en relation avec des acteurs impliqués dans l’accompagnement des personnes handicapées près de chez vous, qui se coordonnent pour vous apporter des solutions adaptées.

Le 0 800 360 360 ? Un numéro unique, accessible gratuitement

Port du masque et autisme : une contrainte supplémentaire ?

Si le port du masque est une contrainte pour tous, il l'est davantage pour certaines personnes handicapées, notamment autistes, pour qui il peut devenir une gêne et un obstacle à la communication. Des dérogations sont néanmoins possibles.

Lire l’article sur Handicap.fr

Nouveautés de la FAQ déconfinement

Les documents produits par le Secrétariat d’Etat chargé des Personnes Handicapées

Ces documents ont été réalisés par Santé BD, avec l’expertise du Conseil national consultatif des personnes handicapés et l’appui de Santé publique France.

Retrouvez les documents accessibles

Permettre l'inclusion des enfants en situation de handicap en période de crise sanitaire

Ces livrets ont été initié par Marie Lagarde et Romain Genet, ergothérapeutes et créateurs de Dev'Ergo.

Accéder aux documents

Handéo : Intervention à domicile en période d'épidémie virale

Afin d’éviter d’être contaminés ou de contaminer à leur tour, Handéo met à la disposition des 250 000 aides à domicile mais également des personnes qu’elles accompagnent, un guide de « premiers secours » pour faciliter l’appropriation des gestes barrières et l’utilisation des équipements de protection individuelle dans un contexte d’urgence sanitaire. Il s’agit de conseils pratiques, pédagogiques et accessibles en vue de s’approprier les bons gestes face au virus

Accéder au guide

Le nouveau protocole sanitaire pour les écoles est disponible

Dimanche 14 juin le président Macron a annoncé le retour obligatoire de tous les élèves dans les écoles à partir du lundi 22 juin. Pour permettre cela il était nécessaire d’alléger le protocole sanitaire qui par ses règles strictes empêchait un retour massif des élèves.

Le nouveau protocole sanitaire qui devrait permettre d’augmenter les capacités d’accueil des élèves.

Eté 2020 : des vacances apprenantes pour un million d'enfants

Le président de la République a appelé le 5 mai dernier à Poissy à ce que cet été « particulier » soit l’occasion de faire preuve collectivement d’inventivité et de créativité pour incarner la Nation apprenante tout au long de l’année et venir en appui aux familles. Le Gouvernement a présenté en ce sens aujourd’hui l’opération « Vacances apprenantes » pour un million d’enfants...

Lire le communiqué de presse

Consignes et recommandations applicables aux structures médico-sociales pour enfants et adultes en situation de handicap

Dans la continuité des annonces faites le 14 juin 2020 par le Président de la République, cette fiche présente la conduite à tenir actualisée pour l’ensemble des ESSMS PH.

Le Collectif Inter Associatif des Aidants familiaux (CIAAF) dont est membre l’Unaf, demande la mise en place immédiate d’un chèque répit pour les aidants

Le CIAAF, en collaboration avec l’Institut de recherches économiques et sociales (IRES), a réalisé une enquête pour mesurer l’impact du confinement sur les aidants ainsi que sur leurs besoins suite au déconfinement. 1 032 aidants y ont répondu entre le 24 avril et le 25 mai.

Lire l’enquête

Les aidants sont les grands oubliés de cette crise

L’enquête, réalisée entre le 24 avril et le 25 mai, avait pour objectif de mesurer l’impact du confinement sur les aidant.e.s (modification du lieu de vie de la personne aidée, alourdissement de l’aide apportée...) ainsi qu’identifier leurs besoins suite à la période de confinement.

Enquête sur les impacts du confinement sur les aidant.e.s  et sur leurs besoins

Bac, brevet, CAP, BEP, BTS 2020

Les réponses à vos questions

Confinement : des aidants bien peu aidés

Un grand isolement non choisi, voilà ce qu’ont vécu les aidants selon une enquête parue ce 18 juin. Réalisée par le Collectif inter-associatif des aidants familiaux (Ciaaf), elle montre aussi que leur premier besoin est de disposer de temps de répit. D’où la proposition de créer des chèques répit, sur le modèle des chèques vacances. Objectif : apporter un soutien le plus souple possible.

Lire l’article sur Faire-Face

Suivi d’une personne avec une déficience intellectuelle et/ou un trouble du spectre de l’autisme

HandiConnect pour les médecins

Établissements scolaires, les personnels et les familles

Informations et recommandations

Les fiches SantéBD

Sous forme de dessins et de textes écrits en FALC, découvrez les fiches SantéBD pour comprendre et expliquer la santé.

PCH : durant la crise, heures non réalisées mais facturées

Karyne a dû régler, via sa PCH, des prestations d'auxiliaires de vie non réalisées. Ce dispositif permet aux Saad de faire face à la baisse de recettes durant la crise. Epuisée, cette maman comptait pourtant reporter ces heures les mois suivants...

Lire l’article sur Handicap.fr

Cned : les notes de certains élèves compteront pour du beurre

Pas de prise en compte des notes obtenues durant le confinement pour les élèves inscrits au Cned "à la carte", contrairement à ceux qui sont suivis en classe complète ?

Une maman dénonce 2 poids 2 mesures pour des jeunes déjà fragilisés.

Défenseur des droits (DDD) : handicap, quand la crise accentue les inégalités

Refus de paiement en espèces, attestation de déplacement non accessible... Le 8 juin 2020, le Défenseur des droits publie sa "Synthèse de l'urgence sanitaire" et révèle les actions menées pour défendre les droits des citoyens, notamment handicapés.

Lire l’article

Déconfinement : des familles retrouvent leurs enfants handicapés placés en Belgique après trois mois sans se voir

3000 enfants et adultes handicapés des Hauts-de-France sont accueillis dans des structures belges en Wallonie. Avec la fermeture des frontières, ils n'ont pas pu se voir pendant trois mois. Depuis deux semaines, l'heure est aux retrouvailles, chargées en émotions.

Voir le reportage

Que peuvent apprendre les personnes autistes aux entreprises sur la distanciation sociale ? Le Centre Jefferson rassemble les réponses

Les personnes autistes sont censées apprendre comment être social. Certaines personnes autistes peuvent apprendre aux neurotypiques comment faire en respectant des règles de distanciation sociale.

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COVID : surmonter les difficultés rencontrées par les personnes autistes

Un article du "Lancet Psychiatry". La pandémie remet en cause les programmes d'intervention chez les personnes autistes. Les soins à distance doivent être développés. Les aidants doivent pouvoir accompagner les personnes autistes à l'hôpital et pour les soins.

Lire l’article

Après le COVID-19, une meilleure façon de soutenir les personnes âgées et les personnes handicapées

Il existe une alternative efficace aux soins en institution qui permet aux personnes handicapées de tous âges de vivre chez elles avec un soutien : les soins autogérés. Un sacré avantage comparatif en cas d'épidémie.

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Actualités de l’autisme

Groupe d’Habiletés Sociales

Alors que l’apprentissage des habiletés sociales se fait d’habitude de façon spontanée, naturellement dans les échanges ordinaires de la vie quotidienne, pour les personnes avec un Trouble du Spectre de l’Autisme (TSA), les habiletés sociales doivent être apprises intellectuellement en passant par l’explication orale ou écrite, par l’utilisation de dessins ou schémas, et l’entraînement...

Fiche N°1 : Organisation & Principaux thèmes

Alerte sur des traitements utilisés dans l’autisme

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) met en garde les pharmaciens sur des pratiques de prescriptions hors autorisation de mise sur le marché (AMM) dans l’autisme.

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Autisme et UE : quotas et politiques antidiscriminatoires - Examen dans 7 pays

Après le développement de politiques de quotas (nombre minimum de personnes à employer), des mesures anti-discriminations vont être généralisées en Allemagne, en France, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni, en Slovaquie, en Pologne et en Roumanie.

Autant le dire tout de suite, avant que vous lisiez cette étude de 24 pages. Il n'y a pas de législation spécifique à l'autisme dans aucun des 7 pays de l'Union Européenne (avant le Brexit) analysés.

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CHEO – Les troubles du traitement sensoriel

Nous captons continuellement des informations par l’entremise des yeux, des oreilles, du corps et de la peau. Ces informations s’appellent des « stimuli sensoriels ». Nos nerfs les acheminent au cerveau, qui les interprète...

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Eric Fombonne : Controverses épidémiologiques sur l'autisme

Le point sur les raisons de l'augmentation des diagnostics d'autisme : facteurs méthodologiques, vaccins, âge paternel et valproate de sodium...

Lire l’article sur le blog de Jean Vinçot

Autisme : "Nos propres petits mondes"

Devin S. Turk critique la vision de l'autisme par les neurotypiques, selon laquelle les personnes autistes sont enfermées dans leurs "propres petits mondes".

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Troubles de l’autisme et du neuro-développement : quels parcours pour les personnes concernées et leurs familles ?

12000 personnes et familles concernées par l’autisme, les troubles DYS, les déficiences intellectuelles, le trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ont fait état de leur parcours de vie dans une étude conduite par la Délégation interministérielle et réalisée par Ipsos. Cette étude qui sera renouvelée chaque année jusqu’en 2022, vise à mesurer l’efficacité concrète de la stratégie nationale dans le quotidien des personnes. Ce premier volet procure ainsi des données indispensables à la conduite de cette politique de santé publique mais aussi une photographie de référence qui vaudra pour comparaison avec les enquêtes suivantes.

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Lire l’article sur Handicap.fr

Troubles du spectre de l’autisme : guide de sécurité en ligne

Des personnes de tous horizons et de toutes origines peuvent être victimes du harcèlement en ligne et de la cybercriminalité. Toutefois, des études ont révélé que les personnes atteintes de troubles du spectre de l’autisme (TSA) sont plus exposées que les autres aux menaces en ligne.

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Pourquoi il est essentiel d'évaluer la qualité de vie des personnes autistes

Présentation du questionnaire PROMIS qui permet d'apprécier la qualité de vie des enfants, adolescents et adultes autistes.

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L'autisme et l'anorexie mentale ont-ils des comportements alimentaires en commun ?

L'autisme et l'anorexie mentale ont des comportements alimentaires communs. Il existe des similitudes et des différences, mais les comportements fréquemment observés dans le spectre de l’autisme sont généralement plus fréquents dans l'anorexie qu'on ne le pensait auparavant, et ils persistent même après la normalisation du poids de la personne concernée.

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Autisme : le problème de la double empathie

S'il est vrai que les personnes autistes peuvent avoir du mal à traiter et à comprendre les intentions des autres dans le cadre des interactions sociales, lorsqu'on écoute les récits des personnes autistes, on peut dire que ces problèmes vont dans les deux sens.

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Qu'arrive-t-il aux diagnostics d'autisme - et pourquoi ?

Lena Nylander, une spécialiste suédoise, craint une tendance à surdiagnostiquer l'autisme, qui pourrait être préjudiciable à ceux qui ont vraiment un grand besoin de soutien.

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Kim Peek - Savant sous les feux de la rampe, 1988–2009

Kim Peek, celui qui a inspiré le personnage éponyme de "Rain Man", a attiré l’attention du public sur le syndrome du savant.

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Autisme : Une décennie de données a mis en évidence l'idée d'un "effet protecteur féminin"

Selon une nouvelle étude, les frères et sœurs des personnes autistes ont deux à trois fois plus de probabilités que la population générale d'avoir eux-mêmes un enfant autiste. Cela remet en question en partie la théorie suivant laquelle les filles sont plus résistantes que les garçons aux facteurs qui façonnent l'autisme.

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Dossier Justice 13 : Violence policière à l'égard des personnes handicapées

Exemples de violences policières concernant des personnes autistes et analyse par une association des USA.

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L'autisme - 25 ans après : Beaucoup de choses ont changé !

Une analyse de l'évolution de la conception de l'autisme sur 25 ans, de sa prévalence à ses définitions. Une excellente synthèse, très pédagogique.
Lire l’analyse

L'autisme est-il une catégorie ou une dimension ?

Une réflexion sur les limites de chaque conception : l'autisme est-il une dimension différente quantitativement des personnes "normales," ou différente qualitativement des personnes neurotypiques ?

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Les caractéristiques de l'autisme chez les enfants sont plus variables qu'on ne le pensait

Une petite moitié des enfants autistes de 3 ans voit la sévérité de ses traits autistes évoluer à 6 ans, en général dans un sens favorable, en particulier pour les filles. Il y a un potentiel de changement, et il faut en identifier les facteurs.

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L'altération de l'apprentissage peut entraîner une inattention sociale chez les enfants autistes

Les enfants autistes excellent dans l'absorption d'informations provenant d'objets, tels que les fractales, plutôt que d'apporter leur attention sur des stimuli sociaux (visages). Les résultats permettent "de réfléchir à ce qui peut être spécifique à l'autisme par rapport à d'autres conditions de développement"

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Pourquoi nous devons respecter l'orientation sexuelle, la diversité des genres dans l'autisme

Le jour de la Gay Pride, un point de vue sur la diversité des personnes autistes en matière de genre et d'orientation sexuelle.

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Quand les enfants autistes détruisent des choses : perspectives et conseils

Comment faire avec les personnes autistes qui cassent des objets ? Des points de vue sur les raisons de ce comportement et les méthodes à utiliser pour en tenir compte.

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Les personnes autistes risquent d'être manipulées

La capacité à détecter quand une personne est trompée par d'autres est d'une importance fondamentale pour la vie sociale quotidienne et les difficultés à détecter la tromperie augmentent le risque d'être manipulé, avec des conséquences potentiellement graves. Les personnes autistes ont du mal à faire cette détection, même avec des indices évidents.

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Actualités du handicap

Santé

Une protéine ultra-sensible active les neurones en réaction à la lumière extérieure

Une nouvelle technique très peu invasive permet d’activer des neurones dans le cerveau de souris et de singes, grâce à une source de lumière située à l’extérieur de la tête. Les chercheurs peuvent utiliser des impulsions lumineuses, de différentes longueurs d’ondes, pour activer ou désactiver les cellules. Les scientifiques étudient l’autisme, en modifiant les circuits cérébraux chez les animaux.

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Les traits de l'autisme dans l'enfance liés aux troubles alimentaires à l'adolescence

Les troubles de l'alimentation et l'autisme peuvent partager la même biologie sous-jacente. Des chercheurs ont découvert que les adolescents ayant des habitudes alimentaires désordonnées présentaient davantage de traits autistiques à l'âge de 7, 11 et 14 ans, ce qui suggère que ces traits augmentent les chances de développer un trouble alimentaire.

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Les personnes autistes sont-elles mal diagnostiquées comme ayant un trouble de la personnalité limite ?

Une étude de 2017 a montré qu'il y a un chevauchement entre les traits de comportement des personnes diagnostiquées comme ayant un trouble de la personnalité limite et les troubles du spectre de l’autisme. Cela pourrait signifier que de nombreuses personnes reçoivent le mauvais diagnostic et ne reçoivent pas le bon soutien.

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Les traumatismes dans les troubles du spectre de l’autisme

Pourquoi y-a-t-il peu de troubles du stress post-traumatique chez les personnes autistes, alors qu'elles subissent beaucoup d'évènements traumatisants ? Comment faire ?

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Christopher Gillberg : trouble de la personnalité - réel ou irréel ?

A partir de la description d'un exemple, Christopher Gillberg estime que la grande majorité des cas étiquetés comme troubles de la personnalité ont un problème de type ESSENCE - concept qu'il a développé - et que le "trouble de la personnalité" n'est pas quelque chose qui survient soudainement à l'âge adulte.

Lire l’article

S'agit-il d'un traumatisme ou d'autisme ? Ou les deux ?

Le point de vue d'une personne autiste, qui a découvert qu'elle était autiste après avoir été soignée d'un syndrome du stress post-traumatique.

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Epilepsie : Une nouvelle approche non-invasive cartographie les zones du cerveau où se déclenchent les convulsions

Trouver l’origine de l’épilepsie : la méthode non-invasive FAST-IRES est capable de localiser la source des convulsions de manière aussi efficace que d’autres méthodes plus invasives.

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L'autisme lié aux problèmes de sommeil et aux changements cérébraux chez les enfants en bas âge

Certains nourrissons qui ont des troubles du sommeil ont également des difficultés sociales dans la petite enfance.

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Inviter les prestataires de soins primaires à aider les enfants autistes ayant des problèmes de poids

Les risques de surpoids pour les enfants autistes peuvent avoir des effets sur leur santé à long terme. Les fournisseurs de soins primaires ont un rôle essentiel pour et suivi, et devraient s'appuyer sur d'autres professionnels. Des recommandations viennent d'être publiées dans "Pediatrics".

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Scolarisation

CRAIF - Kit école UEEA

Ce Padlet est destiné aux écoles élémentaires hébergeant une UEEA.

Défenseur des droits : accompagnement par AVS sur le temps périscolaire

Encore une fois sur les auxiliaires de vie scolaire dans les activités péri-scolaires, une décision du Défenseur des Droits du 4 décembre 2019 qui rejette la discrimination résultant du refus d'un "aménagement raisonnable" pour l'accueil des élèves en situation de handicap.

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Recherche et innovation technologique

Entretien avec Temple Grandin : L'autisme, la génétique et le prix à payer pour être intelligent

Notre esprit est-il le produit de la génétique ou du développement ?

Temple Grandin, icône de la communauté de l'autisme, parle des nouvelles recherches

Des protéines supplémentaires modifient la microglie et le comportement chez les souris

Chez les souris mâles, la surproduction de protéines affecte la capacité de la microglie à voyager jusqu’aux synapses qui ont besoin d’être élagués, ce qui modifie le circuit cérébral et le comportement (handicaps sociaux, déficiences cognitives, comportements répétitifs) d’une manière qui fait penser à l’autisme chez les humains.

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Les personnes autistes sont capables de sentir les chansons ou d’entendre les couleurs

D'où peut venir la fréquence de la synesthésie chez les personnes autistes ?

Rencontrez les scientifiques autistes qui repensent la recherche sur l'autisme

Les personnes autistes contribuent à la recherche sur l'autisme : elles sont indispensables à la compréhension de l'autisme, comme au respect par les chercheurs des personnes autistes.

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Une étude révèle peu de preuves en faveur d'une thérapie par le sang de cordon pour l'autisme

Les thérapies par la perfusion de sang de cordon n'ont pas réussi à atténuer les traits de l'autisme dans une série d'essais cliniques en cours. Des recherches continuent pour les enfants avec un QI plus élevé

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L’inversion des mutations de SHANK3 chez les souris atténue les traits autistiques

Les souris qui portent des mutations dans les deux copies de SHANK3 ont davantage de différences de comportement que celles qui ont des mutations dans une copie du gène

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Écouter, lire et voir

Webinaire Autisme et Troubles du neurodéveloppement : le bilan psychologique en question

Accéder à la vidéo

Webinaire sur le Trouble du Spectre de l'Autisme en milieu professionnel

Visio-conférence de Josef Schovanec : Sensibilisation au trouble du spectre de l'autisme pour mieux comprendre ses conséquences et impacts en milieu professionnel

Voir la visio-conférence

Julie Tuil Able

vidéo

TDAH (adulte, modèles et traitements)

Voir la vidéo de PsykoCouac

Autisme Europe

Bulletin 80

Programme d'entraînement aux habiletés parentales dans le TDA/H (modèle de Barkley)

Séances 1 et 2

"Atypical" : un nouveau portrait des personnes autistes

Une analyse critique par des psychiatres de la série "Atypical" diffusée par Netflix.

Utile

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

(ANSM) met en garde les pharmaciens sur des pratiques de prescriptions hors autorisation de mise sur le marché (AMM) dans l’autisme.

En savoir plus

Remise du rapport sur l’habitat inclusif.

Denis Piveteau et Jacques Wolfrom remettent au Gouvernement leurs recommandations pour accélérer le développement d’un nouveau modèle d’habitat accompagné, partagé, et inséré dans la vie locale pour les personnes handicapées ou âgées ayant besoin d’être soutenues dans leur projet d’autonomie.

Lire le rapport

EPSA – coffret

Échelle des Particularités Sensori-psychomotrices dans l'Autisme

Nouvelles consultations "bilan et vigilance" : SantéBD et HandiConnect facilitent le retour aux soins

Le 29 mai, le ministère des Solidarités et de la Santé a lancé la consultation médicale "bilan et vigilance" pour les personnes souffrant d'une affection longue durée qui n'ont pas pu consulter durant le confinement et les personnes à risque de forme grave de COVID-19 ;

Les fiches SantéBD

Colloques, formations, évènements

Formation gratuite en ligne sur canal autisme

EDI formation - Toutes les formations

Epsilon à l'école : Toutes les formations

Inscription Webinar - Able Julie Tuil

Introduction à la gestion des comportements problèmes
lundi 6 juillet - de 14h à 15h30
Inscriptions
Comment enseigner un outil de communication alternatif ?
Mardi 7 juillet - de 14h à 15h30
Inscriptions
Introduction à l'enseignement des opérants verbaux
lundi 20 juillet - de 14h à 15h30
Inscriptions

Journée TEACCH le 21 mars à Sorbiers

L’association Autistes dans la cité Organise une journée sur la méthode TEACCH :
Traitement et éducation des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme et souffrant de handicaps de communication apparentés.

En savoir plus

Formations Jean-Louis Adrien : Toutes les formations

Le Colloque International du GNCRA

Initialement prévu les 25 et 26 septembre prochain à Lyon, le colloque international est reporté aux 3 et 4 septembre 2021.

Informations complémentaires

Le colloque de "Santé Orale et Soins Spécifiques" aura lieu à Orléans les jeudi 8 et vendredi 9 octobre

Programme

Inscription

Rencontres CNSA recherche & innovation

Vivre à domicile : des conditions à (re)penser ? Parcours de vie, handicap, perte d'autonomie -  14 octobre et du 15 octobre 2020

Inscription

Questions administratives et juridiques

Remise du rapport sur l'habitat inclusif

M. Denis Piveteau et M. Jacques Wolfrom remettent au Gouvernement leurs recommandations pour accélérer le développement d’un nouveau modèle d’habitat accompagné, partagé, et inséré dans la vie locale pour les personnes handicapées ou âgées ayant besoin d’être soutenues dans leur projet d’autonomie.

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Décision n° 2020-844 QPC du 19 juin 2020

M. Éric G. [Contrôle des mesures d'isolement ou de contention dans le cadre des soins psychiatriques sans consentement]

Le Conseil Constitutionnel a été saisi le 6 mars 2020 par la Cour de cassation (première chambre civile, arrêt n° 273 du 5 mars 2020), dans les conditions prévues à l'article 61-1 de la Constitution, d'une question prioritaire de constitutionnalité. Cette question a été posée pour M. Éric G. par Me Raphaël Mayet, avocat au barreau de Versailles. Elle a été enregistrée au secrétariat général du Conseil constitutionnel sous le n° 2020-844 QPC. Elle est relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit de l'article L. 3222-5-1 du code de la santé publique, dans sa rédaction issue de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.

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Établissement public de santé mentale Roger Prévot de Moisselles (Val-d'Oise)

Recommandations en urgence du 25 mai 2020 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté relatives à l'établissement public de santé mentale Roger Prévot de Moisselles (Val-d'Oise)

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Décret n° 2020-809 du 29 juin 2020 relatif aux conditions d'attribution automatique aux bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés de leur pension de retraite

Décision du Défenseur des droits n°2020-020 - Prise d’acte et recommandation en application de l’article 25 de la loi organique n°333-2011 du 29 mars2011.

Le Défenseur des droits a été saisi par Madame X d’une réclamation relative à la situation de sa sœur, BX, jeune adulte très lourdement handicapée dont elle est avec son père la tutrice légale, qui se trouve actuellement sans solution d’accueil en établissement médico-social suite à une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

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Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires économiques sur les « métiers du lien »

Lire le rapport d’information

Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté pour le respect de la dignité et des droits fondamentaux des personnes privées de liberté

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Décision 2020-104 du 6 mai 2020 relative aux modalités de prise en charge de l’accueil en foyer de vie d’une personne handicapée

Le Défenseur des droits a été saisi par le père d’un jeune adulte handicapé concernant les modalités de son accueil de jour dans un foyer de vie, et plus précisément le régime appliqué aux journées d’absence pour raison médicale de la structure d’accueil.

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Autisme France
Association  loi 1901 reconnue d’utilité publique. 
1175 avenue de la République - 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE
e-mail : contact@autisme-france.fr - Tél : 04 93 46 01 77

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