26 mai 2017

Il faut arrêter de gaspiller l'argent de l'autisme - Danièle Langloys, présidente d'Autisme France - Mai 2017

Information publiée sur le site d'Autisme France Le scandale de l'argent de l'autisme   Lire le pdf    
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10 mai 2017

Commission scientifique internationale sur l'autisme - Thématique : Les adultes - 3 avril 2017

Extrait du site du Gouvernement : Travaux de la Commission scientifique internationale sur l’autisme & conférence internationale du 3 avril 2017.  
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10 mai 2017

Travaux de la Commission scientifique internationale sur l'autisme 3 avril 2017

  Préparation du 4ème plan autismeTravaux de la Commission scientifique internationale sur l'autisme & conférence internationale du 3 avril 2017. La Commission scientifique internationale sur l'autisme contribue à établir les priorités de la politique publique en matière d'autisme, pour les cinq prochaines années, en tenant compte des dernières recherches et de l'état des connaissances internationales.http://social-sante.gouv.fr  
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09 mai 2017

Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des CRA

  Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des centres de ressources autisme | LegifranceDans la sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles, après le paragraphe 9-1, il est inséré un paragraphe 9-2 ainsi rédigé : " Paragraphe 9-2" Les centres de ressources autisme " Sous-Paragraphe 1er" Dispositions générales " Art.https://www.legifrance.gouv.fr  
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05 mai 2017

Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan

Rapport publié sur le site de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)          
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14 avril 2017

Droits de l'homme : Une réalité pour tous. Stratégie du Conseil de l'Europe sur le Handicap 2017-2023

https://rm.coe.int/CoERMPublicCommonSearchServices/DisplayDCTMContent?documentId=09000016806c400d  
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23 décembre 2016

Décret no 2016-1813 du 21.12.2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales

Décret no 2016-1813 du 21 décembre 2016 relatif à l’obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales : Obligation de déclaration des dysfonctionnements graves et événements prévus à l’article L. 331-8-1 Version électronique authentifiée publiée au JO du 23/12/2016 | Legifrancehttps://www.legifrance.gouv.fr  
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