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"Au bonheur d'Elise"
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23 mai 2015

Un jugement qui place un jeune autiste de 16 ans en institution

article publié dans l'Express

 

Timothée,  vivant à Lyon avec sa mère, son beau-père et sa sœur, était jusque là scolarisé à son collège de secteur dans lequel cela se passait bien et où il voulait retourner cette année (2014-2015). Sa mère n’a pas voulu changer ce cadre de vie.  Elle  a souhaité comme l’année précédente, une scolarisation dans le même collège, avec une auxiliaire de vie scolaire.

Le jour de la rentrée 2014-2015, elle a refusé la déscolarisation forcée  et particulièrement violente de son fils par le principal du collège (voir la vidéo). Elle a fait des recours contre  les décisions administratives, judiciaires qui allaient toutes dans le sens d’une déscolarisation du milieu ordinaire en faveur d’un placement en institut médico éducatif n’offrant aucune possibilité de scolarisation effective.

Afin de protéger son fils elle a par la suite a déménagé  progressivement dans la maison de campagne dans laquelle Timothée avait l’habitude d’aller très régulièrement depuis des années, et l’a inscrit au CNED.

Voila son premier devoir corrigé.

1er devoir de Physique-Chimie de Timothée, inscrit en classe règlementée

1er devoir de Physique-Chimie de Timothée, inscrit en classe règlementée

L’arrêt du jugement d’appel du 19 mai a ordonné le placement de T. chez son père, ceci afin de le placer en institution.

 

Quelques extraits du jugement (disponible dans ce lien)

« Dans ces conditions d’insoumission de la mère aux différentes décisions judiciaires, administratives et scolaires prises à l’égard de son fils, ayant conduit notamment à la déscolarisation de Timothée pendant plus de 7 mois et à un changement radical de son cadre habituel de vie. »

(…)

«Le refus de scolarité opposé par la mère était constitutif d’un élément nouveau qui légitimait la compétence du juge des enfants
La mère était dans un combat viscéral contre tous, les instituts, le père etc. pour faire valoir ses droits et ceux de sa famille, qu’elle limite à son nouveau mari et à ses deux enfants, excluant ainsi Mr. D. de la place qui lui revient et que cette posture représente un véritable danger pour la stabilité et l’éducation de son fils.»

(…)

« Cet ensemble d’éléments nouveaux (..) a incontestablement entraîné un danger pour cet enfant qui s’est retrouvé dans un nouvel environnement sans solution scolaire et privé partiellement de son père chaque mercredi. »
(Éléments nouveaux : refus de Mme Z. de donner son accord pour l’autorisation d’inscription en IME, déménagement dans l’Ain.)

(…)

« Ainsi il est établi que les conflits et l’obstruction de Madame Z totalement irrespectueuse des décisions de justice ont abouti à un éloignement du mineur de son cadre de vie habituel et à une déscolarisation laquelle représente pour lui une perte de chance qui peut s’apparenter, comme l’expert le souligne, à de la maltraitance. »

(…)

« Le 1er juge s’est très opportunément interrogé sur le brusque déménagement de Mme Z. alors que l’ensemble des professionnels s’accordent sur la nécessité pour Timothée d’être préservé de tout changement dans son environnement quotidien. »

(…)

« L’importance de troubles constatés chez Timothée par les psychiatres impose une prise en charge globale, qu’il est nécessaire de centraliser dans un seul et même établissement afin de coordonner les différentes prises en charge, et ainsi éviter tout morcellement. »

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